Facture F-2026-11-029
Date d’émission : 04/11/2026
Livraison le : 27/10/2026
Échéance : 04/12/2026
Émetteur
Studio Lumen — Clara Petit EI
Clara Petit, entrepreneur individuel (EI)
16 rue Sainte-Catherine, 33000 Bordeaux
SIRET 212 313 414 00019 (fictif)
TVA FR00 212313414
Facturé à
Garonne Conseil SAS
Service communication
8 quai des Chartrons, 33000 Bordeaux
SIREN 313 414 515 (fictif)
TVA FR00 313414515
Objet : Portraits de l’équipe et photos des bureaux (devis D-2026-11-015) — livraison du 27/10/2026
| Désignation | Qté | Prix unit. HT | TVA | Total HT |
|---|---|---|---|---|
| Séance de prise de vue sur site, une demi-journée | 1 forfait | 650,00 € | 20 % | 650,00 € |
| Retouche des portraits | 18 photo | 15,00 € | 20 % | 270,00 € |
| Photos d’ambiance retouchées | 10 photo | 20,00 € | 20 % | 200,00 € |
| Cession des droits d’auteur sur 28 photosÉtendue, destination, lieu et durée ci-dessous | 1 forfait | 400,00 € | 10 % | 400,00 € |
Cession de droits — droits cédés : reproduction et représentation. Destination : site internet et réseaux sociaux de Garonne Conseil. Lieu : monde entier. Durée : 5 ans à compter du 27/10/2026. Nom de l’auteur mentionné sous chaque photo.
Paiement à 30 jours par virement : IBAN FR76 0000 0000 0000 0000 0000 000 (fictif).
Pas d’escompte pour paiement anticipé.
En cas de retard de paiement : pénalités au taux de refinancement de la BCE majoré de 10 points, et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € (art. L441-10 et D441-5 du code de commerce).
