Facture F-2026-11-023
Date d’émission : 04/11/2026
Travaux réalisés : du 19/10/2026 au 30/10/2026
Échéance : 04/12/2026
Émetteur
Plâtrerie Morel EI
Kevin Morel, entrepreneur individuel (EI)
9 rue Gambetta, 59000 Lille
SIRET 888 999 000 00017 (fictif)
RM 888 999 000 RM 59 · TVA FR00 888999000
Facturé à
Nord Bâtiment Rénovation SAS
Entreprise principale
5 avenue de Flandre, 59000 Lille
SIREN 919 020 121 (fictif)
TVA FR00 919020121
Objet : Sous-traitance : cloisons et doublages, chantier « Résidence du Beffroi », 18 rue Solférino, Lille — contrat de sous-traitance du 12/10/2026
| Désignation | Qté | Prix unit. HT | Total HT |
|---|---|---|---|
| Doublage collé avec isolant, 10 + 80 mm | 145 m² | 32,00 € | 4 640,00 € |
| Cloison 72/48 sur ossature | 86 m² | 41,00 € | 3 526,00 € |
| Bandes et enduits | 231 m² | 8,00 € | 1 848,00 € |
Autoliquidation. TVA due par le preneur (donneur d’ordre).
Assurance décennale : Exemple Assurances, 1 place de l’Exemple, 75000 Paris (fictif). Contrat n° 000000. Couverture géographique : France métropolitaine.
Paiement à 30 jours par virement : IBAN FR76 0000 0000 0000 0000 0000 000 (fictif).
Pas d’escompte pour paiement anticipé.
En cas de retard de paiement : pénalités au taux de refinancement de la BCE majoré de 10 points, et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € (art. L441-10 et D441-5 du code de commerce).
