Facture F-2026-12-001
Date d’émission : 01/12/2026
Période : du 01/11/2026 au 30/11/2026
Échéance : 31/12/2026
Émetteur
Éclat Services
Claire Roussel EI
5 impasse des Tilleuls, 73100 Aix-les-Bains
SIRET 111 222 333 00018 (fictif)
TVA FR00 111222333
Facturé à
Résidence Les Mélèzes
Syndicat des copropriétaires
représenté par Alpes Gestion (syndic)
8 avenue du Lac, 73100 Aix-les-Bains
SIREN 444 555 666 (fictif)
Objet : Entretien des parties communes, novembre 2026 — contrat du 01/10/2026 (devis D-2026-09-006)
| Désignation | Qté | Prix unit. HT | TVA | Total HT |
|---|---|---|---|---|
| Entretien hall et escaliers — bâtiment APassages des 04, 11, 18 et 25/11 | 4 passage | 58,00 € | 20 % | 232,00 € |
| Entretien hall et escaliers — bâtiment BPassages des 04, 11, 18 et 25/11 | 4 passage | 46,00 € | 20 % | 184,00 € |
| Sortie et nettoyage des conteneurs | 4 passage | 15,00 € | 20 % | 60,00 € |
| Vitrerie des portes d’entrée (mensuelle) | 18 m² | 4,50 € | 20 % | 81,00 € |
Facturation mensuelle à terme échu, selon le contrat. Prix révisables une fois par an, au 1er octobre.
Paiement à 30 jours par virement : IBAN FR76 0000 0000 0000 0000 0000 000 (fictif).
Pas d’escompte pour paiement anticipé.
En cas de retard de paiement : pénalités au taux de refinancement de la BCE majoré de 10 points, et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € (art. L441-10 et D441-5 du code de commerce).
